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Délibérations du conseil municipal 2009-2013

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Présentation des notices

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  • Compte-rendu de la séance du 19 novembre 2009
    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/151

  • Communication du maire sur le contournement sud d'Auxerre
    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/152
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud

  • Communication du maire sur la reprise d'Exide (ex-Fulmen) par Stéco Power
    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/153
    Sujet : entreprise

  • Voeu présenté par le maire sur la réforme de la fiscalité locale
    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/154
    Sujet : impôts locaux

  • 2009-119 Mise en révision du plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre et de Vaux
    4256 Ko - 2009-119 Mise en révision du plan local d\'urbanisme (PLU) d\'Auxerre et de Vaux (ouvre la visionneuse)

    4256 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/155
    Sujet : urbanisme
    Lieu : Vaux (Yonne, France)

  • 2009-120 Acquisition d'un terrain aux Cassoirs
    127 Ko - 2009-120 Acquisition d\'un terrain aux Cassoirs (ouvre la visionneuse)

    127 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/156
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)

  • 2009-121 Acquisition de terrains route de Chevannes
    132 Ko - 2009-121 Acquisition de terrains route de Chevannes (ouvre la visionneuse)

    132 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/157
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chevannes

  • 2009-122 Lycée Fourier – cession des droits indivis au Conseil Régional de Bourgogne
    10846 Ko - 2009-122 Lycée Fourier – cession des droits indivis au Conseil Régional de Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    10846 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/158
    Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique
    Organisme : Bourgogne. Conseil régional
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée Fourier

  • 2009-123 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – acquisition de terrains – versement de l'indemnité d'éviction agricole
    2516 Ko - 2009-123 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – acquisition de terrains – versement de l\'indemnité d\'éviction agricole (ouvre la visionneuse)

    2516 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/159
    Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite

  • 2009-124 Place des Véens – vente de l'assiette foncière du programme de logements – annulation de la délibération 2007-62 du 31 mai 2007
    2117 Ko - 2009-124 Place des Véens – vente de l\'assiette foncière du programme de logements – annulation de la délibération 2007-62 du 31 mai 2007 (ouvre la visionneuse)

    2117 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/160
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens

  • 2009-125 Budget 2010 – débat d'orientation budgétaire
    7698 Ko - 2009-125 Budget 2010 – débat d\'orientation budgétaire (ouvre la visionneuse)

    7698 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/161
    Sujet : finances locales

  • 2009-126 Budget principal 2009 – décision modificative n° 3
    3634 Ko - 2009-126 Budget principal 2009 – décision modificative n° 3 (ouvre la visionneuse)

    3634 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/162
    Sujet : finances locales

  • 2009-127 Budget assainissement 2009 – décision modificative n° 1
    3613 Ko - 2009-127 Budget assainissement 2009 – décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    3613 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/163
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2009-128 Budget crématorium 2009 – décision modificative n° 1
    3221 Ko - 2009-128 Budget crématorium 2009 – décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    3221 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/164
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2009-129 Budget principal 2009 – attribution de subventions exceptionnelles
    1845 Ko - 2009-129 Budget principal 2009 – attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    1845 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/165
    Sujet : finances locales

  • 2009-130 Rue Louis Braille – garanties d'emprunts réalisés auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 6 logements locatifs sociaux
    3127 Ko - 2009-130 Rue Louis Braille – garanties d\'emprunts réalisés auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – opération de construction de 6 logements locatifs sociaux (ouvre la visionneuse)

    3127 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/166
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Braille

  • 2009-131 Rue Louis Braille – garanties d'emprunts réalisés auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 24 logements
    3134 Ko - 2009-131 Rue Louis Braille – garanties d\'emprunts réalisés auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – opération de construction de 24 logements (ouvre la visionneuse)

    3134 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/167
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Braille

  • 2009-132 Chemin des Boutilliers – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 22 logements locatifs sociaux (18 logements PLUS et 4 logements PLAI)
    3158 Ko - 2009-132 Chemin des Boutilliers – garanties d\'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – construction de 22 logements locatifs sociaux (18 logements PLUS et 4 logements PLAI) (ouvre la visionneuse)

    3158 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/168
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Boutilliers

  • 2009-133 Quartier des Brichères – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 12 logements locatifs sociaux (10 logements PLUS et 2 logements PLAI) rue des Mésanges
    3219 Ko - 2009-133 Quartier des Brichères – garanties d\'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – construction de 12 logements locatifs sociaux (10 logements PLUS et 2 logements PLAI) rue des Mésanges (ouvre la visionneuse)

    3219 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/169
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2009-134 Place des Véens – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération d'acquisition de 27 logements
    2855 Ko - 2009-134 Place des Véens – garanties d\'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – opération d\'acquisition de 27 logements (ouvre la visionneuse)

    2855 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/170
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens

  • 2009-135 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – présentation du rapport annuel 2008
    1883 Ko - 2009-135 Concession de la distribution publique d\'énergie électrique – présentation du rapport annuel 2008 (ouvre la visionneuse)

    1883 Ko

    64046 Ko - 2009-135 Concession de la distribution publique d\'énergie électrique – présentation du rapport annuel 2008 (ouvre la visionneuse)

    64046 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/171
    Sujet : propriété publique / distribution électrique

  • 2009-136 Concession pour le service public de gaz – présentation du rapport annuel 2008
    3155 Ko - 2009-136 Concession pour le service public de gaz – présentation du rapport annuel 2008 (ouvre la visionneuse)

    3155 Ko

    28487 Ko - 2009-136 Concession pour le service public de gaz – présentation du rapport annuel 2008 (ouvre la visionneuse)

    28487 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/172
    Sujet : distribution de gaz / propriété publique

  • 2009-137 Quartier Sainte-Geneviève – aménagement d'un espace multisports – demande de subvention
    1960 Ko - 2009-137 Quartier Sainte-Geneviève – aménagement d\'un espace multisports – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1960 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/173
    Sujet : installation sportive / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève

  • 2009-138 Quartier Saint-Siméon – aménagement d'un terrain de football – modification de la délibération 2009-100 – demande de subvention
    1854 Ko - 2009-138 Quartier Saint-Siméon – aménagement d\'un terrain de football – modification de la délibération 2009-100 – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1854 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/174
    Sujet : opération d'urbanisme / installation sportive / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon

  • 2009-139 Quartier des Brichères – aménagement du square d'Alembert – demande de subvention
    1843 Ko - 2009-139 Quartier des Brichères – aménagement du square d\'Alembert – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1843 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/175
    Sujet : espace vert / opération d'urbanisme / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Square d'Alembert

  • 2009-140 Archives municipales – dons aux Archives départementales de Haute-Saône et de l'Yonne, aux Archives municipales de Lyon, Blois, Niort, Dijon, Cosne-Cours-sur-Loire, Grenoble et aux Archives de la ville de La Louvière (Belgique)
    1922 Ko - 2009-140 Archives municipales – dons aux Archives départementales de Haute-Saône et de l\'Yonne, aux Archives municipales de Lyon, Blois, Niort, Dijon, Cosne-Cours-sur-Loire, Grenoble et aux Archives de la ville de La Louvière (Belgique) (ouvre la visionneuse)

    1922 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/176
    Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs
    Organisme : Niort. Archives municipales / Lyon. Archives municipales / Grenoble. Archives municipales / Auxerre. Archives municipales / Blois. Archives municipales / La Louvière (Belgique). Archives / Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre). Archives municipales / Dijon. Archives municipales

  • 2009-141 Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable du service administration du personnel
    1940 Ko - 2009-141 Recrutement d\'un agent contractuel au poste de responsable du service administration du personnel (ouvre la visionneuse)

    1940 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/177
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Service administration du personnel

  • 2009-142 Demande d'aide financière de l'Association Auxerroise pour l'Aide à Domicile (AAPAD)
    1993 Ko - 2009-142 Demande d\'aide financière de l\'Association Auxerroise pour l\'Aide à Domicile (AAPAD) (ouvre la visionneuse)

    1993 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/178
    Sujet : association / finances locales
    Organisme : Association auxerroise pour l'aide à domicile

  • 2009-143 Recensement rénové de la population – mise en place du dispositif pour 2010
    1955 Ko - 2009-143 Recensement rénové de la population – mise en place du dispositif pour 2010 (ouvre la visionneuse)

    1955 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/179
    Sujet : recensement de population

  • 2009-144 Téléthon – reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrées au Stade Nautique de l'Arbre Sec
    121 Ko - 2009-144 Téléthon – reversement à l\'Association française contre les myopathies des droits d\'entrées au Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)

    121 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/180
    Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique
    Organisme : Association française contre les myopathies
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec

  • 2009-145 Actes de gestion courante
    4005 Ko - 2009-145 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    4005 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/181

  • 2009-146 Dénomination de la salle des musiques actuelles (" Le Silex ")
    137 Ko - 2009-146 Dénomination de la salle des musiques actuelles (\' Le Silex \') (ouvre la visionneuse)

    137 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/182
    Sujet : équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex

  • 2009-147 Vœu présenté par le maire (sur la fiscalité locale)
    663 Ko - 2009-147 Vœu présenté par le maire (sur la fiscalité locale) (ouvre la visionneuse)

    663 Ko

    Date  : 19 novembre 2009
    Cote : 555 W 2009/183
    Sujet : impôts locaux

  • Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2009
    Cote : 555 W 2009/184

  • Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2009
    Cote : 555 W 2009/185

  • 2010-001 Quais de l'Yonne – Première tranche de travaux – Bassin d'orage de la Chaînette – Présentation du projet de construction
    438 Ko - 2010-001 Quais de l\'Yonne – Première tranche de travaux – Bassin d\'orage de la Chaînette – Présentation du projet de construction (ouvre la visionneuse)

    438 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/1
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne / Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette

  • 2010-002 Assainissement 2010 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions à l'Agence de l'Eau Seine-Normandie
    547 Ko - 2010-002 Assainissement 2010 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions à l\'Agence de l\'Eau Seine-Normandie (ouvre la visionneuse)

    547 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/2
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie

  • 2010-003 Budgets primitifs 2010
    151 Ko - 2010-003 Budgets primitifs 2010 (ouvre la visionneuse)

    151 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/3
    Sujet : finances locales

  • 2010-004 Fiscalité directe locale – Taux 2010
    136 Ko - 2010-004 Fiscalité directe locale – Taux 2010 (ouvre la visionneuse)

    136 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/4
    Sujet : impôts locaux

  • 2010-005 Autorisations de programmes – Crédits de paiement – Modifications
    198 Ko - 2010-005 Autorisations de programmes – Crédits de paiement – Modifications (ouvre la visionneuse)

    198 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/5
    Sujet : finances locales

  • 2010-006 Budget principal 2010 – Subventions aux associations et organismes
    718 Ko - 2010-006 Budget principal 2010 – Subventions aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)

    718 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/6
    Sujet : finances locales

  • 2010-007 Budget principal 2009 – Attribution de subventions exceptionnelles
    144 Ko - 2010-007 Budget principal 2009 – Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    144 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/7
    Sujet : finances locales

  • 2010-008 Avenue d'Égriselles – Garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 12 logements locatifs sociaux (8 collectifs PLUS et 4 PLAI)
    11712 Ko - 2010-008 Avenue d\'Égriselles – Garanties d\'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Construction de 12 logements locatifs sociaux (8 collectifs PLUS et 4 PLAI) (ouvre la visionneuse)

    11712 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/8
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles

  • 2010-009 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier
    145 Ko - 2010-009 Taxe locale d\'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier (ouvre la visionneuse)

    145 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/9
    Sujet : exonération fiscale

  • 2010-010 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à des particuliers
    145 Ko - 2010-010 Taxe locale d\'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à des particuliers (ouvre la visionneuse)

    145 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/10
    Sujet : exonération fiscale

  • 2010-011 Gestion active de la dette – Opérations de couverture
    177 Ko - 2010-011 Gestion active de la dette – Opérations de couverture (ouvre la visionneuse)

    177 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/11
    Sujet : finances locales

  • 2010-012 Plan local d'Urbanisme – Quartier des Brichères – Cinquième modification concernant les zones AUP et AU1
    202 Ko - 2010-012 Plan local d\'Urbanisme – Quartier des Brichères – Cinquième modification concernant les zones AUP et AU1 (ouvre la visionneuse)

    202 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/12
    Sujet : urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2010-013 Quartier des Brichères – Vente d'un terrain pour la réalisation d'un programme de logement
    211 Ko - 2010-013 Quartier des Brichères – Vente d\'un terrain pour la réalisation d\'un programme de logement (ouvre la visionneuse)

    211 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/13
    Sujet : immobilier / propriété publique / logement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2010-014 Déclassement partiel du domaine public d'une partie de la voie dénommée chemin 18 route de Vaux
    291 Ko - 2010-014 Déclassement partiel du domaine public d\'une partie de la voie dénommée chemin 18 route de Vaux (ouvre la visionneuse)

    291 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/14
    Sujet : propriété publique / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vaux

  • 2010-015 Plan Climat Territorial de la ville d'Auxerre – Convention d'objectifs – Demande de subventions
    666 Ko - 2010-015 Plan Climat Territorial de la ville d\'Auxerre – Convention d\'objectifs – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    666 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/15
    Sujet : économie d'énergie / finances locales

  • 2010-016 Contrat enfance jeunesse – Avenant au contrat
    152 Ko - 2010-016 Contrat enfance jeunesse – Avenant au contrat (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/16
    Sujet : enfant

  • 2010-017 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modifications
    324 Ko - 2010-017 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modifications (ouvre la visionneuse)

    324 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/17
    Sujet : personnel

  • 2010-018 Communauté de l'Auxerrois – Compétence aménagement de l'espace – Définition de l'intérêt communautaire des zones d'aménagement concerté
    186 Ko - 2010-018 Communauté de l\'Auxerrois – Compétence aménagement de l\'espace – Définition de l\'intérêt communautaire des zones d\'aménagement concerté (ouvre la visionneuse)

    186 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/18
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)

  • 2010-019 Actes de gestion courante
    628 Ko - 2010-019 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    628 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/19

  • 2010-020 Renouvellement Urbain des quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – Demandes de subventions
    289 Ko - 2010-020 Renouvellement Urbain des quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – Demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    289 Ko

    Date  : 19 janvier 2010
    Cote : 555 W 2010/20
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales

  • 2010-021 Parc d'activités des Clairions – Vente de terrains
    193 Ko - 2010-021 Parc d\'activités des Clairions – Vente de terrains (ouvre la visionneuse)

    193 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/21
    Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions

  • 2010-022 Vente d'un terrain rue de la Maladière
    161 Ko - 2010-022 Vente d\'un terrain rue de la Maladière (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/22
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Maladière

  • 2010-023 Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme d'Auxerre et de Vaux – Modification de la délibération n° 2009-119 pour prendre en compte les observations du Préfet
    335 Ko - 2010-023 Mise en révision du Plan Local d\'Urbanisme d\'Auxerre et de Vaux – Modification de la délibération n° 2009-119 pour prendre en compte les observations du Préfet (ouvre la visionneuse)

    335 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/23
    Sujet : urbanisme
    Lieu : Vaux (Yonne, France)

  • 2010-024 Zone à urbaniser de Champlys – Acquisition d'un terrain
    163 Ko - 2010-024 Zone à urbaniser de Champlys – Acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)

    163 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/24
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)

  • 2010-025 Vente d'un délaissé de terrain rue Guynemer
    150 Ko - 2010-025 Vente d\'un délaissé de terrain rue Guynemer (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/25
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Guynemer

  • 2010-026 Quartier Sainte-Geneviève – Restructuration extension de la maison de quartier – Validation du programme de travaux – Demande de subventions
    247 Ko - 2010-026 Quartier Sainte-Geneviève – Restructuration extension de la maison de quartier – Validation du programme de travaux – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    247 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/26
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève

  • 2010-027 Rénovation urbaine Rive Droite – Acquisition d'un bien vacant et sans maître
    158 Ko - 2010-027 Rénovation urbaine Rive Droite – Acquisition d\'un bien vacant et sans maître (ouvre la visionneuse)

    158 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/27
    Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite

  • 2010-028 Attribution de subventions exceptionnelles
    187 Ko - 2010-028 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    187 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/28
    Sujet : finances locales

  • 2010-029 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements – Participation financière de la Ville
    5091 Ko - 2010-029 Office Auxerrois de l\'Habitat – Opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements – Participation financière de la Ville (ouvre la visionneuse)

    5091 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/29
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2010-030 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de réhabilitation de 275 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – Participation financière de la Ville
    4736 Ko - 2010-030 Office Auxerrois de l\'Habitat – Opération de réhabilitation de 275 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – Participation financière de la Ville (ouvre la visionneuse)

    4736 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/30
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève

  • 2010-031 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de réhabilitation de 296 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – Participation financière de la Ville
    4715 Ko - 2010-031 Office Auxerrois de l\'Habitat – Opération de réhabilitation de 296 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – Participation financière de la Ville (ouvre la visionneuse)

    4715 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/31
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève

  • 2010-032 Val d'Yonne Habitat – Réaménagement de dette garantie – Compactage d'emprunts
    290 Ko - 2010-032 Val d\'Yonne Habitat – Réaménagement de dette garantie – Compactage d\'emprunts (ouvre la visionneuse)

    290 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/32
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Val d'Yonne Habitat

  • 2010-033 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Acquisition d'un terrain rue de la Tuilerie à Jonches
    6724 Ko - 2010-033 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Acquisition d\'un terrain rue de la Tuilerie à Jonches (ouvre la visionneuse)

    6724 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/33
    Sujet : immobilier / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Tuilerie

  • 2010-034 Les Cassoirs – Mise à disposition de la Communauté de l'Auxerrois d'une emprise du domaine public pour l'aménagement d'un centre de transfert des déchets ménagers
    9023 Ko - 2010-034 Les Cassoirs – Mise à disposition de la Communauté de l\'Auxerrois d\'une emprise du domaine public pour l\'aménagement d\'un centre de transfert des déchets ménagers (ouvre la visionneuse)

    9023 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/34
    Sujet : traitement des déchets / propriété publique
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
    Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)

  • 2010-035 Enquête sur la demande d'autorisation d'exploitation d'un centre de tri et d'une plate-forme de regroupement de transit de déchets verts à Venoy par SOTRIBAT
    9779 Ko - 2010-035 Enquête sur la demande d\'autorisation d\'exploitation d\'un centre de tri et d\'une plate-forme de regroupement de transit de déchets verts à Venoy par SOTRIBAT (ouvre la visionneuse)

    9779 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/35
    Sujet : traitement des déchets
    Lieu : Venoy (Yonne, France)

  • 2010-036 Renouvellement du parc informatique des écoles
    187 Ko - 2010-036 Renouvellement du parc informatique des écoles (ouvre la visionneuse)

    187 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/36
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / système d'information

  • 2010-037 Bâtiments scolaires – Travaux d'investissement 2010 dans les écoles – Répartition de l'enveloppe annuelle – Demande de subventions
    155 Ko - 2010-037 Bâtiments scolaires – Travaux d\'investissement 2010 dans les écoles – Répartition de l\'enveloppe annuelle – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    155 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/37
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales

  • 2010-038 Donation Pimoulle – Œuvres peintes par Jean Burkhalter – Acceptation par la ville
    150 Ko - 2010-038 Donation Pimoulle – Œuvres peintes par Jean Burkhalter – Acceptation par la ville (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/38
    Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire

  • 2010-039 Donation Biojon – Épingle de bronze et tête de poignard – Acceptation par la ville
    124 Ko - 2010-039 Donation Biojon – Épingle de bronze et tête de poignard – Acceptation par la ville (ouvre la visionneuse)

    124 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/39
    Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire

  • 2010-040 Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service des archives
    159 Ko - 2010-040 Recrutement d\'un contractuel sur le poste de responsable du service des archives (ouvre la visionneuse)

    159 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/40
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Archives municipales

  • 2010-041 Marchés publics – Adhésion à un groupement de commande pour les marchés de contrôle technique, coordonnateur de sécurité, ordonnancement pilotage et coordination de chantier
    5229 Ko - 2010-041 Marchés publics – Adhésion à un groupement de commande pour les marchés de contrôle technique, coordonnateur de sécurité, ordonnancement pilotage et coordination de chantier (ouvre la visionneuse)

    5229 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/41
    Sujet : commande publique

  • 2010-042 Dénomination de l'esplanade comprise entre la rue de l'Ile aux Plaisirs, le Silex et le Conservatoire national de Musique
    3388 Ko - 2010-042 Dénomination de l\'esplanade comprise entre la rue de l\'Ile aux Plaisirs, le Silex et le Conservatoire national de Musique (ouvre la visionneuse)

    3388 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/42
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Conservatoire de musique / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Île-aux-Plaisirs / Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex

  • 2010-043 Office Auxerrois de l'Habitat – Composition du Conseil d'Administration – Désignation des personnes qualifiées – Modification
    125 Ko - 2010-043 Office Auxerrois de l\'Habitat – Composition du Conseil d\'Administration – Désignation des personnes qualifiées – Modification (ouvre la visionneuse)

    125 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/43
    Sujet : élu
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)

  • 2010-044 Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chevannes – Désignation d'un représentant du conseil municipal
    129 Ko - 2010-044 Mise en révision du Plan Local d\'Urbanisme de la commune de Chevannes – Désignation d\'un représentant du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    129 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/44
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Chevannes (Yonne)
    Lieu : Chevannes (Yonne, France)

  • 2010-045 Actes de gestion courante
    659 Ko - 2010-045 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    659 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/45

  • 2010-046 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires – 1re programmation 2010
    531 Ko - 2010-046 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires – 1re programmation 2010 (ouvre la visionneuse)

    531 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/46
    Sujet : politique de la ville

  • 2010-047 Urgence à délibérer sur la 1re programmation 2010 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaire d'Auxerre
    5685 Ko - 2010-047 Urgence à délibérer sur la 1re programmation 2010 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaire d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    5685 Ko

    Date  : 1 avril 2010
    Cote : 555 W 2010/47
    Sujet : politique de la ville

  • 2010-048 Communauté de l'Auxerrois – Projet de transformation en communauté d'agglomération – 1re phase : délibération sur les compétences
    430 Ko - 2010-048 Communauté de l\'Auxerrois – Projet de transformation en communauté d\'agglomération – 1re phase : délibération sur les compétences (ouvre la visionneuse)

    430 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/48
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)

  • 2010-049 Porte de Paris – Projet de halte routière – acquisition de la propriété 11bis avenue Charles de Gaulle
    186 Ko - 2010-049 Porte de Paris – Projet de halte routière – acquisition de la propriété 11bis avenue Charles de Gaulle (ouvre la visionneuse)

    186 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/49
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Charles-de-Gaulle / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris

  • 2010-050 Voie romaine – création d'un service de soins – Vente d'un terrain au Foyer Résidence des Boisseaux
    251 Ko - 2010-050 Voie romaine – création d\'un service de soins – Vente d\'un terrain au Foyer Résidence des Boisseaux (ouvre la visionneuse)

    251 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/50
    Sujet : immobilier / propriété publique / établissement médico social
    Organisme : Foyer résidence des Boisseaux (Monéteau, Yonne)
    Lieu : Route départementale 239 dite " voie romaine " (Yonne, France)

  • 2010-051 Zone à urbaniser des Mignottes – acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain
    147 Ko - 2010-051 Zone à urbaniser des Mignottes – acquisition d\'un terrain par exercice du droit de préemption urbain (ouvre la visionneuse)

    147 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/51
    Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Mignottes

  • 2010-052 Rénovation urbaine des quartiers de Brichères, Sainte-Geneviève et Rive Droite – Avenant à la convention cadre entre la ville et la région Bourgogne
    164 Ko - 2010-052 Rénovation urbaine des quartiers de Brichères, Sainte-Geneviève et Rive Droite – Avenant à la convention cadre entre la ville et la région Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    164 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/52
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
    Organisme : Bourgogne. Conseil régional
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2010-053 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Cession de terrain à la Foncière Logement
    169 Ko - 2010-053 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Cession de terrain à la Foncière Logement (ouvre la visionneuse)

    169 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/53
    Sujet : immobilier / opération d'urbanisme / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite

  • 2010-054 Budget principal – Compte administratif 2009
    118 Ko - 2010-054 Budget principal – Compte administratif 2009 (ouvre la visionneuse)

    118 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/54
    Sujet : finances locales

  • 2010-055 Budget assainissement – Compte administratif 2009
    119 Ko - 2010-055 Budget assainissement – Compte administratif 2009 (ouvre la visionneuse)

    119 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/55
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2010-056 Budget crématorium – Compte administratif 2009
    119 Ko - 2010-056 Budget crématorium – Compte administratif 2009 (ouvre la visionneuse)

    119 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/56
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2010-057 Compte de gestion 2009
    125 Ko - 2010-057 Compte de gestion 2009 (ouvre la visionneuse)

    125 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/57
    Sujet : finances locales

  • 2010-058 Budget principal – Affectation des résultats 2009
    122 Ko - 2010-058 Budget principal – Affectation des résultats 2009 (ouvre la visionneuse)

    122 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/58
    Sujet : finances locales

  • 2010-059 Budget assainissement – Affectation des résultats 2009
    120 Ko - 2010-059 Budget assainissement – Affectation des résultats 2009 (ouvre la visionneuse)

    120 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/59
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2010-060 Budget crématorium – Affectation des résultats 2009
    121 Ko - 2010-060 Budget crématorium – Affectation des résultats 2009 (ouvre la visionneuse)

    121 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/60
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2010-061 Budget principal 2010 – Décision modificative n° 1
    262 Ko - 2010-061 Budget principal 2010 – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    262 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/61
    Sujet : finances locales

  • 2010-062 Budget principal 2010 – Attribution de subventions exceptionnelles
    143 Ko - 2010-062 Budget principal 2010 – Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    143 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/62
    Sujet : finances locales

  • 2010-063 Site universitaire d'Auxerre – Construction d'un bâtiment de la vie étudiante – attribution du marché de maîtrise d'œuvre
    232 Ko - 2010-063 Site universitaire d\'Auxerre – Construction d\'un bâtiment de la vie étudiante – attribution du marché de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    232 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/63
    Sujet : enseignement supérieur / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre

  • 2010-064 Carte scolaire 2010/2011
    148 Ko - 2010-064 Carte scolaire 2010/2011 (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/64
    Sujet : carte scolaire

  • 2010-065 Transfert de l'activité petite enfance gérée par la Caisse d'Allocations Familiales – Reprise de la halte garderie " les Acrobates " par la ville
    7534 Ko - 2010-065 Transfert de l\'activité petite enfance gérée par la Caisse d\'Allocations Familiales – Reprise de la halte garderie \' les Acrobates \' par la ville (ouvre la visionneuse)

    7534 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/65
    Sujet : enfant
    Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) / Halte-garderie Les Acrobates (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte garderie Les Acrobates

  • 2010-066 Donation Michel Bohbot – Acceptation par la ville
    140 Ko - 2010-066 Donation Michel Bohbot – Acceptation par la ville (ouvre la visionneuse)

    140 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/66
    Sujet : dons-et-legs

  • 2010-067 Exposition Portraits marchands – Convention – Demande de subventions
    170 Ko - 2010-067 Exposition Portraits marchands – Convention – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    170 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/67
    Sujet : manifestation culturelle / finances locales

  • 2010-068 Archives municipales – Dons aux archives départementales de l'Yonne, à la bibliothèque historique de Paris, aux archives municipales de Suresnes, Douai et Menton
    170 Ko - 2010-068 Archives municipales – Dons aux archives départementales de l\'Yonne, à la bibliothèque historique de Paris, aux archives municipales de Suresnes, Douai et Menton (ouvre la visionneuse)

    170 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/68
    Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs
    Organisme : Douai (Nord). Archives municipales / Bibliothèque historique de la Ville de Paris / Suresnes (Hauts-de-Seine). Archives municipales / Yonne. Archives départementales / Menton (Alpes-Maritimes). Archives municipales

  • 2010-069 Cathédrale Saint-Étienne – Restauration de l'orgue – Demande de subventions
    141 Ko - 2010-069 Cathédrale Saint-Étienne – Restauration de l\'orgue – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    141 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/69
    Sujet : édifice cultuel / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne

  • 2010-070 Avenue Yver – Vente d'un terrain synthétique à l'Association de la Jeunesse Auxerroise Football
    151 Ko - 2010-070 Avenue Yver – Vente d\'un terrain synthétique à l\'Association de la Jeunesse Auxerroise Football (ouvre la visionneuse)

    151 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/70
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver

  • 2010-071 Plan Local d'Urbanisme – Révision simplifiée pour permettre le relogement d'un groupe de familles sédentarisées
    247 Ko - 2010-071 Plan Local d\'Urbanisme – Révision simplifiée pour permettre le relogement d\'un groupe de familles sédentarisées (ouvre la visionneuse)

    247 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/71
    Sujet : urbanisme / logement

  • 2010-072 Zone à urbaniser " Les Champlys " – Acquisition d'un terrain
    149 Ko - 2010-072 Zone à urbaniser \' Les Champlys \' – Acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)

    149 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/72
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)

  • 2010-073 Route de Chevannes – Acquisition d'un terrain
    141 Ko - 2010-073 Route de Chevannes – Acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)

    141 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/73
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chevannes

  • 2010-074 Centre-ville – Convention de passage pour la pose d'un réseau de gaz
    127 Ko - 2010-074 Centre-ville – Convention de passage pour la pose d\'un réseau de gaz (ouvre la visionneuse)

    127 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/74
    Sujet : distribution de gaz
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville

  • 2010-075 Rue du Carré Pâtissier – Incorporation dans le domaine public de la voie du lotissement
    146 Ko - 2010-075 Rue du Carré Pâtissier – Incorporation dans le domaine public de la voie du lotissement (ouvre la visionneuse)

    146 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/75
    Sujet : réseau routier / domaine public
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Carré-Pâtissier

  • 2010-076 Quartier des Piédalloues – Vente d'un délaissé de voirie avenue du Maine
    127 Ko - 2010-076 Quartier des Piédalloues – Vente d\'un délaissé de voirie avenue du Maine (ouvre la visionneuse)

    127 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/76
    Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue du Maine

  • 2010-077 Quartier des Brichères – Vente d'un délaissé de terrain
    138 Ko - 2010-077 Quartier des Brichères – Vente d\'un délaissé de terrain (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/77
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2010-078 Opération de construction Grattery 1 et Grattery 2 – Dénomination des voies d'accès
    121 Ko - 2010-078 Opération de construction Grattery 1 et Grattery 2 – Dénomination des voies d\'accès (ouvre la visionneuse)

    121 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/78
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery

  • 2010-079 Personnel municipal 2010 – Effectif réglementaire – Modification
    221 Ko - 2010-079 Personnel municipal 2010 – Effectif réglementaire – Modification (ouvre la visionneuse)

    221 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/79
    Sujet : personnel

  • 2010-080 Personnel municipal 2010 – Création d'emplois saisonniers
    246 Ko - 2010-080 Personnel municipal 2010 – Création d\'emplois saisonniers (ouvre la visionneuse)

    246 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/80
    Sujet : personnel

  • 2010-081 Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de mission à la direction des services culturels
    161 Ko - 2010-081 Recrutement d\'un contractuel sur le poste de chargé de mission à la direction des services culturels (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/81
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Direction des services culturels

  • 2010-082 Recrutement d'un contractuel sur le poste de juriste
    154 Ko - 2010-082 Recrutement d\'un contractuel sur le poste de juriste (ouvre la visionneuse)

    154 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/82
    Sujet : personnel

  • 2010-083 Comité consultatif de la culture – Modification
    120 Ko - 2010-083 Comité consultatif de la culture – Modification (ouvre la visionneuse)

    120 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/83
    Sujet : culture / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la culture

  • 2010-084 Actes de gestion courante
    608 Ko - 2010-084 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    608 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/84

  • 2010-085 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    117 Ko - 2010-085 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    117 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/85

  • 2010-086 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2009
    122 Ko - 2010-086 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2009 (ouvre la visionneuse)

    122 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/86
    Sujet : conseil municipal

  • 2010-087 Vœu d'Alain Raymont " La gauche qui ne renonce pas " – Projet de loi NOME
    155 Ko - 2010-087 Vœu d\'Alain Raymont \' La gauche qui ne renonce pas \' – Projet de loi NOME (ouvre la visionneuse)

    155 Ko

    Date  : 24 juin 2010
    Cote : 555 W 2010/87
    Sujet : distribution électrique

  • 2010-088 Intercommunalité – Projet du Programme Local de l'Habitat (PLH) par la Communauté de l'Auxerrois
    1726 Ko - 2010-088 Intercommunalité – Projet du Programme Local de l\'Habitat (PLH) par la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1726 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/88
    Sujet : amélioration de l'habitat

  • 2010-089 Déclassement des voiries nationales RN77 et RN151 après réalisation du contournement sud d'Auxerre
    1673 Ko - 2010-089 Déclassement des voiries nationales RN77 et RN151 après réalisation du contournement sud d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1673 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/89
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Route nationale 77 (France) / Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud / Route nationale 151 (France)

  • 2010-090 Projet de déviation Sud d'Auxerre – Commission intercommunale d'aménagement foncier – Désignation des propriétaires de biens fonciers non bâtis
    7512 Ko - 2010-090 Projet de déviation Sud d\'Auxerre – Commission intercommunale d\'aménagement foncier – Désignation des propriétaires de biens fonciers non bâtis (ouvre la visionneuse)

    7512 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/90
    Sujet : réseau routier / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission intercommunale d'aménagement foncier
    Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre

  • 2010-091 Plan Climat Territorial – Bilans de gaz à effet de serre – Demandes de subventions
    1062 Ko - 2010-091 Plan Climat Territorial – Bilans de gaz à effet de serre – Demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    1062 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/91
    Sujet : économie d'énergie / finances locales

  • 2010-092 Plan Climat Territorial – Constitution d'un groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois pour l'établissement des bilans de gaz à effet de serre
    16073 Ko - 2010-092 Plan Climat Territorial – Constitution d\'un groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois pour l\'établissement des bilans de gaz à effet de serre (ouvre la visionneuse)

    16073 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/92
    Sujet : économie d'énergie / commande publique
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)

  • 2010-093 Renouvellement Urbain Acte I des Brichères – Avenant simplifié à la convention avec l'ANRU
    1723 Ko - 2010-093 Renouvellement Urbain Acte I des Brichères – Avenant simplifié à la convention avec l\'ANRU (ouvre la visionneuse)

    1723 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/93
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
    Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2010-094 Rénovation Urbaine Rive Droite – Acquisition d'un terrain pour le projet de logements des Images rue de Lambaréné
    1735 Ko - 2010-094 Rénovation Urbaine Rive Droite – Acquisition d\'un terrain pour le projet de logements des Images rue de Lambaréné (ouvre la visionneuse)

    1735 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/94
    Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite

  • 2010-095 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition d'un terrain pour la réserve foncière
    1588 Ko - 2010-095 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition d\'un terrain pour la réserve foncière (ouvre la visionneuse)

    1588 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/95
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Mignottes

  • 2010-096 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition d'un terrain avenue de la Turgotine par exercice du droit de préemption urbain
    6627 Ko - 2010-096 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition d\'un terrain avenue de la Turgotine par exercice du droit de préemption urbain (ouvre la visionneuse)

    6627 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/96
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Mignottes

  • 2010-097 Société d'Équipement Mixte Locale Yonne Équipement – Renouvellement de l'apport en compte courant
    1617 Ko - 2010-097 Société d\'Équipement Mixte Locale Yonne Équipement – Renouvellement de l\'apport en compte courant (ouvre la visionneuse)

    1617 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/97
    Sujet : société d'économie mixte / finances locales
    Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement

  • 2010-098 Parc des expositions – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du parc
    3339 Ko - 2010-098 Parc des expositions – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public pour l\'exploitation du parc (ouvre la visionneuse)

    3339 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/98
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo

  • 2010-099 Budget principal – Décision modificative n° 2
    4175 Ko - 2010-099 Budget principal – Décision modificative n° 2 (ouvre la visionneuse)

    4175 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/99
    Sujet : finances locales

  • 2010-100 Budget crématorium – Décision modificative n° 1
    3774 Ko - 2010-100 Budget crématorium – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    3774 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/100
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2010-101 Budget assainissement – Décision modificative n° 1
    3980 Ko - 2010-101 Budget assainissement – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    3980 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/101
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2010-102 Budget principal 2010 – Attribution de subventions exceptionnelles
    998 Ko - 2010-102 Budget principal 2010 – Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    998 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/102
    Sujet : finances locales

  • 2010-103 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier
    1014 Ko - 2010-103 Taxe locale d\'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier (ouvre la visionneuse)

    1014 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/103
    Sujet : exonération fiscale

  • 2010-104 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à une SCI
    968 Ko - 2010-104 Taxe locale d\'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à une SCI (ouvre la visionneuse)

    968 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/104
    Sujet : exonération fiscale

  • 2010-105 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à une SCI
    988 Ko - 2010-105 Taxe locale d\'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à une SCI (ouvre la visionneuse)

    988 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/105
    Sujet : exonération fiscale

  • 2010-106 Garantie d'emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office Auxerrois de l'habitat – Acquisition-amélioration de 32 logements
    1965 Ko - 2010-106 Garantie d\'emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office Auxerrois de l\'habitat – Acquisition-amélioration de 32 logements (ouvre la visionneuse)

    1965 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/106
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)

  • 2010-107 Garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Yonne habitation – Construction d'une résidence étudiante
    2021 Ko - 2010-107 Garanties d\'emprunts réalisés auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Yonne habitation – Construction d\'une résidence étudiante (ouvre la visionneuse)

    2021 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/107
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Yonne habitation

  • 2010-108 Cité des musiques – Salle des musiques actuelles – Protocole d'accord transactionnel avec le maître d'œuvre
    5314 Ko - 2010-108 Cité des musiques – Salle des musiques actuelles – Protocole d\'accord transactionnel avec le maître d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    5314 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/108
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques

  • 2010-109 Contrat urbain de cohésion sociale pour le territoires prioritaires de l'Yonne – Deuxième programmation 2010
    4523 Ko - 2010-109 Contrat urbain de cohésion sociale pour le territoires prioritaires de l\'Yonne – Deuxième programmation 2010 (ouvre la visionneuse)

    4523 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/109
    Sujet : politique de la ville

  • 2010-110 Quartier Saint-Julien – Saint-Amâtre – Implantation de modules et d'une rampe au skatepark des Montardoins – Demande de subvention
    1567 Ko - 2010-110 Quartier Saint-Julien – Saint-Amâtre – Implantation de modules et d\'une rampe au skatepark des Montardoins – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1567 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/110
    Sujet : installation sportive / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Julien-Saint-Amâtre / Auxerre (Yonne, France) -- Skatepark des Montardoins

  • 2010-111 Quartier Saint-Siméon – Aménagement de l'entrée du Parc du Merlot – Demande de subvention
    1743 Ko - 2010-111 Quartier Saint-Siméon – Aménagement de l\'entrée du Parc du Merlot – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1743 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/111
    Sujet : espace vert / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Parc du Merlot

  • 2010-112 Halte-garderie du Pont – Transformation en structure multi-accueil
    1823 Ko - 2010-112 Halte-garderie du Pont – Transformation en structure multi-accueil (ouvre la visionneuse)

    1823 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/112
    Sujet : halte garderie
    Organisme : Halte-garderie du Pont (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte garderie du Pont

  • 2010-113 Halte-garderie " La Ribambelle " – Versement d'une avance de trésorerie
    3034 Ko - 2010-113 Halte-garderie \' La Ribambelle \' – Versement d\'une avance de trésorerie (ouvre la visionneuse)

    3034 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/113
    Sujet : halte garderie / finances locales
    Organisme : Halte-garderie La Ribambelle (Auxerre)

  • 2010-114 Halte-garderie " les Acrobates " – Transfert à la ville d'Auxerre – Modification de la délibération 2010-064 du 24 juin 2010
    5290 Ko - 2010-114 Halte-garderie \' les Acrobates \' – Transfert à la ville d\'Auxerre – Modification de la délibération 2010-064 du 24 juin 2010 (ouvre la visionneuse)

    5290 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/114
    Sujet : halte garderie
    Organisme : Halte-garderie Les Acrobates (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte garderie Les Acrobates

  • 2010-115 Restauration de l'ouvrage " Le manuscrit des patois de l'Yonne " – Demande de subvention
    1512 Ko - 2010-115 Restauration de l\'ouvrage \' Le manuscrit des patois de l\'Yonne \' – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1512 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/115
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales

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